Mentions légales Cop Vert

COPVERT
LE 107 , 107 AVENUE HENRI FREVILLE CS 10704 35200 RENNES
SIREN : 810 002 428

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVH http://www.ovh.com
Le nom de domaine est hébergé par la société OVH http://www.ovh.com
OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.

Données personnelles

Les données communiquées par les visiteurs sont intégrées dans les fichiers de Cop Vert SARL.
Ces fichiers sont traités et utilisés afin de les informer sur nos activités. En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 relative à la protection de la vie privée, les visiteurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ces données. Par ailleurs, ces informations ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Les utilisateurs du site «www.copvert .fr» sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique Fichiers et Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de toute acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété intellectuelle et industrielle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, et sons composant ce site sont la propriété de la société Cop Vert SARL. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soit sans autorisation expresse de la société Cop Vert SARL, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de la société Cop Vert SARL figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle des ces marques sans autorisation expresse de la société Cop Vert SARL est donc prohibée.

Les utilisateurs accèdent à ce site à leurs seuls risques. Nous ne pouvons être tenus pour responsables d’éventuels dommages pouvant découler de votre accès ou utilisation du site ou du téléchargement de données en provenance de ce site. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur les réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Cop Vert SARL.

Responsabilité

Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Les informations indiquées sont données à titre indicatif. Cependant, Cop Vert SARL s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la société. En conséquence, Cop Vert SARL décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site; pour tout dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Cop Vert SARL ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.

Conception et réalisation du site

Création et réalisation des interfaces et développements : Cop Vert SARL.